bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 10 du 8 mars 2012

Ressources

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Organisation générale

Administration centrale du MESR

Attributions de fonctions

Arrêté du 10-2-2012

ESRA1200062A

CHSCT

Création auprès du Cnous

Arrêté du 2-2-2012 - J.O. du 15-2-2012

ESRH1203183A

CHSCT

Création auprès du Cnous et des Crous

Arrêté du 2-2-2012 - J.O. du 15-2-2012

ESRH1203211A

Enseignement supérieur et recherche

Études médicales

Application des dispositions des arrêtés du 26 juillet 2010 modifiés relatifs aux modalités d'admission directe en 2ème et 3ème année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme, et aux modalités d'admission en 2ème année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme des étudiants qui souhaitent exercer leur droit au remords

Circulaire n° 2012-0003 du 3-2-2012

ESRS1203448C

Enseignements secondaire et supérieur

BTS

« Édition » : modification

Arrêté du 6-2-2012 - J.O. du 25-2-2012

ESRS1202463A

BTS

« Électrotechnique » : modification

Arrêté du 6-2-2012 - J.O. du 25-2-2012

ESRS1202465A

BTS

Conditions de délivrance de certaines spécialités : modification

Arrêté du 6-2-2012 - J.O. du 25-2-2012

ESRS1202467A

BTS

« Métiers de la mode-vêtements » : définition et conditions de délivrance

Arrêté du 7-2-2012 - J.O. du 28-2-2012

ESRS1202469A

BTS

« Métiers de la mode-chaussure et maroquinerie » : définition et conditions de délivrance

Arrêté du 7-2-2012 - J.O. du 28-2-2012

ESRS1202470A

Personnels

Admission à la retraite

Personnels relevant de la sous-direction des personnels d'encadrement - campagne 2013

Note de service n° 2012-022 du 19-1-2012

MENH1200051N

Mouvement

Nomination sur les emplois fonctionnels de secrétaires généraux d'académie, secrétaires généraux d'établissements publics d'enseignement supérieur, administrateurs de l'EN en rectorat, IA, EPLE, université et dans le réseau des œuvres universitaires et scolaires

Note de service n° 2012-023 du 27-1-2012

MENH1201126N

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance

Arrêté du 20-2-2012

MENF1200055A

Liste d'aptitude

Inscription complémentaire sur la liste d'aptitude à l'emploi d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Arrêté du 9-1-2012

ESRH1200061A