bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 15 du 12 avril 2012

Ressources

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Organisation générale

Défense et sécurité

Désignation des délégués de zone de défense et de sécurité et organisation territoriale de la défense et de la sécurité dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 12-3-2012 - J.O. du 21-3-2012

MENN1206414A

Défense et sécurité

Organisation de la mission de sécurité et de défense au sein des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Circulaire n° 2012-046 du 12-3-2012

MENN1206405C

Cneser

Convocation

Décision du 13-3-2012

ESRS1200100S

Cneser

Convocation

Décision du 13-3-2012

ESRS1200101S

Enseignement supérieur et recherche

Titres et diplômes

Attribution du grade de licence au bénéfice des titulaires de certains titres ou diplômes relevant du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique

Arrêté du 19-3-2012

ESRS1200105A

Hygiène et sécurité

Compte rendu de la réunion du CCHS compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche

Réunion du 18-10-2011

ESRS1200103X

Partenariat

Modification des statuts de la « Fondation partenariale de l'université de Cergy-Pontoise »

Arrêté du 20-2-2012

ESRS1200102A

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination à la Commission nationale de l'expérimentation animale

Arrêté du 12-1-2012

ESRR1200104A

Conseils, comités et commissions

Désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 15-3-2012

ESRH1200106A