bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 35 du 27 septembre 2012

Organisation générale

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Organisation pour l'année scolaire et universitaire 2012-2013

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Indemnités propres à certaines fonctions

Rémunération des intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de fonctionnement de jurys relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur

Indemnités propres à certaines fonctions

Rémunération des intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de recrutement et de formation organisées par le Centre national de la recherche scientifique

Enseignement supérieur et recherche

Diplômes

Réédition en cas de modification de l'état civil des diplômé(e)s

DCG et DSCG

Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves

Enseignements secondaire et supérieur

Écoles d'ingénieurs

Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2012

Diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique

Modalités de formation

Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Élections

CAP ministérielle des administrateurs civils

Élections

CAPN des conseillers d'administration scolaire et universitaire

Nomination

Directeur de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires

Nomination

Délégué régional à la recherche et à la technologie

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