bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 33 du 12 septembre 2013

Ressources

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Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

Arrêté du 16-7-2013

MENA1300364A

Enseignement supérieur et recherche

Enseignement privé

Liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté du 29-8-2013

ESRS1300267A

Enseignement privé

Liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté du 29-8-2013

ESRS1300268A

Enseignement privé

Reconnaissance par l'État de l'établissement d'enseignement supérieur technique privé « France Business School » (FBS)

Arrêté du 29-8-2013

ESRS1300269A

Enseignement privé

Reconnaissance par l'État de l'établissement d'enseignement supérieur technique privé RMS-RBS

Arrêté du 29-8-2013

ESRS1300270A

Enseignement privé

Reconnaissance par l'État de l'établissement d'enseignement supérieur technique privé Inseec Alpes Savoie

Arrêté du 29-8-2013

ESRS1300271A

Reconnaissance par l'État

École supérieure de commerce de Montpellier

Arrêté du 29-8-2013

ESRS1300272A

Personnels

Concours

Concours externe et interne de recrutement des conservateurs stagiaires, élèves de l'Enssib

Note de service n° 2013-0015 du 20-8-2013

ESRH1321209N

Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche : modification

Arrêté du 23-7-2013 - J.O. du 2-8-2013

MENI1319455A

Conseils, comités et commissions

Désignation des membres du CHSCT d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification

Arrêté du 16-7-2013

MENA1300365A