bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°13 du 26 mars 2015

Enseignement supérieur et recherche

Études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme

Application des dispositions des arrêtés du 26 juillet 2010 modifiés

Cneser

Sanctions disciplinaires

Cneser

Sanctions disciplinaires

Cneser

Sanctions disciplinaires

Enseignements secondaire et supérieur

BTS

Thèmes concernant l'enseignement de culture générale et expression en deuxième année de BTS

Enseignements primaire et secondaire

Formation initiale

Droit au retour en formation initiale pour les sortants du système éducatif sans diplôme ou qualification professionnelle

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur

Conseils, comités, commissions

Nomination au comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé

Conseils, comités et commissions

Désignation des membres du CHSCT des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Conseils, comités, commissions

Nomination au conseil d'administration de l'établissement public du palais de la porte Dorée

Conseils, comités, commissions

Nomination au conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art

Nomination

Coordonnateur académique et régional à la formation continue dans l'enseignement supérieur

Informations générales

Vacance de fonctions

Directeur de l'institut d'études politiques d'Aix-en-Provence

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