bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°13 du 26 mars 2015

Ressources

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Enseignement supérieur et recherche

Études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme

Application des dispositions des arrêtés du 26 juillet 2010 modifiés

Circulaire n° 2015-0010 du 23-2-2015

MENS1504356C

Cneser

Sanctions disciplinaires

Décisions du 23-9-2014

MENS1501057S

Cneser

Sanctions disciplinaires

Décisions du 13-10-2014

MENS1501058S

Cneser

Sanctions disciplinaires

Décisions du 18-11-2014

MENS1501056S

Enseignements secondaire et supérieur

BTS

Thèmes concernant l'enseignement de culture générale et expression en deuxième année de BTS

Note de service n° 2015-0009 du 23-2-2015

MENS1504946N

Enseignements primaire et secondaire

Formation initiale

Droit au retour en formation initiale pour les sortants du système éducatif sans diplôme ou qualification professionnelle

Circulaire n° 2015-041 du 20-3-2015

MENE1505327C

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 30-1-2015

MENA1500083A

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Arrêté du 30-1-2015

MENA1500082A

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Arrêté du 30-1-2015

MENA1500080A

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté du 30-1-2015

MENA1500081A