bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°35 du 29 septembre 2016

Ressources

pdf | 434.16Ko

Enseignement supérieur et recherche

Titres et diplômes

Habilitation à délivrer un diplôme universitaire permettant l'usage du titre d'ostéopathe

Arrêté du 5-9-2016

MENS1600670A

Titres et diplômes

Habilitation à délivrer un diplôme universitaire permettant l'usage du titre d'ostéopathe

Arrêté du 5-9-2016

MENS1600671A

Enseignement supérieur privé d'intérêt général

Qualification d'établissement d'enseignement supérieur privé d'intérêt général

Arrêté du 9-9-2016

MENS1600685A

École normale supérieure de Cachan

Conditions d'admission des élèves spécifiques aux concours : modification

Arrêté du 15-9-2016

MENS1600700A

Cneser

Sanctions disciplinaires

Décisions du 24-5-2016

MENS1600675S

Cneser

Sanctions disciplinaires

Décisions du 8-6-2016

MENS1600686S

Enseignements secondaire et supérieur

Partenariat

Protocole d'accord sur l'utilisation et la reproduction des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche

Protocole d'accord du 22-7-2016

MENE1600684X