bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°23 du 29 juin 2017

Ressources

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Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Organisation : modification

Arrêté du 28-4-2017 - J.O. du 10-5-2017

MENA1709285A

Enseignement supérieur et recherche

École supérieur de réalisation audiovisuelle de Nice

Reconnaissance par l'État et autorisation à délivrer deux diplômes visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté du 15-5-2017

ESRS1700028A

Esra de Paris

Autorisation à délivrer un diplôme visé par la ministre chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté du 15-6-2017

ESRS1700029A

3iS Sup de Trappes

Reconnaissance par l'État et autorisation à délivrer un diplôme visé de la ministre chargée de l'enseignement supérieur

Arrêté du 15-6-2017

ESRS1700030A

Strate École de design

Autorisation à délivre un diplôme visé par la ministre chargée de l'enseignement supérieur

Arrêté du 15-6-2017

ESRS1700031A

Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance du BTS EuroPlastics et composites - option CO : conception outillage et option POP : pilotage et optimisation de la production : modification

Arrêté du 12-4-2017 - J.O. du 4-5-2017

MENS1711023A

Brevet de technicien supérieur

Adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante étrangère pour les candidats présentant une déficience auditive, une déficience du langage oral, une déficience de la parole

Arrêté du 4-4-2017 - J.O. du 29-4-2017

MENS1708938A

Personnels

Délégation de signature

Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Décision du 17-5-2017

MENB1700363S

Appel à candidatures

Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, Mlf et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Note de service n° 2017-108 du 26-6-2017

MENC1716046N

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieur d'arts et métiers : modification

Arrêté du 1-6-2017

ESRH1700022A