bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°4 du 24 janvier 2019

Ressources

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Enseignement supérieur et recherche

Accréditation

Délivrance du certificat de capacité d'orthophoniste

Arrêté du 2-1-2019

ESRS1900010A

Cneser

Sanctions disciplinaires

Décisions du 10-12-2018

ESRS1900007S

Cneser

Sanctions disciplinaires

Décisions du 10-12-2018

ESRS1900008S

Personnels

Organisations syndicales

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel et le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles à la commission centrale d'action sociale

Arrêté du 27-12-2018

MENA1900003A

Organisations syndicales

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrales des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 14-1-2019

MENA1900008A

Partenariat

Accord-cadre entre le ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation et la mutuelle générale de l'éducation nationale

Accord-cadre du 23-11-2018

MENH1900002X

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Arrêté du 14-1-2019

MENA1900007A