bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°38 du 17 octobre 2019

Ressources

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Organisation générale

Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Statut particulier du corps de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Décret n° 2019-1001 du 27-9-2019 - J.O. du 29-9-2019

MENH1916100D

Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Échelonnement indiciaire applicable aux membres du corps de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Décret n° 2019-1003 du 27-9-2019 - J.O. du 29-9-2019

MENH1923980D

Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Substitution de la dénomination inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche aux dénominations inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, inspection générale de l'éducation nationale et inspection générale de la jeunesse et des sports

Décret n° 2019-1008 du 30-9-2019 - J.O. du 1-10-2019

MENH1924076D

Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Organisation

Arrêté du 14-10-2019

MENI1900363A

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire du droit

Liste du 31-8-2019 - J.O. du 31-8-2019

CTNR1924202K

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire du rugby

Liste du 5-9-2019 - J.O. du 5-9-2019

CTNR1924801K

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de la biologie

Liste du 12-9-2019 - J.O. du 12-9-2019

CTNR1925248K

Enseignements secondaire et supérieur

Formation professionnelle

Dispositions du Code de l'éducation relatives au label Campus des métiers et des qualifications : modification

Décret n° 2019-962 du 16-9-2019 - J.O. du 18-9-2019

MENE1915175D

Formation professionnelle

Campus des métiers et des qualifications et Campus Excellence : cahier des charges national pour l'obtention ou le renouvellement du label

Arrêté du 26-9-2019 - J.O. du 6-10-2019

MENE1925423A

Personnels

Compte épargne-temps

Services et établissements relevant du ministre chargé de l'éducation nationale et du ministre chargé de l'enseignement supérieur

Circulaire n° 2019-144 du 24-9-2019

MENH1927583C

Compte épargne-temps

Établissements publics à caractère scientifique et technologique relevant du ministre chargé de la recherche

Circulaire n° 2019-145 du 24-9-2019

ESRH197585C

Mouvement du personnel

Nomination

Cheffe de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Décret du 1-10-2019 - J.O. du 2-10-2019

MENB1926395D

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 1-9-2019 - J.O. du 21-9-2019

MENI1925693A

Nomination

Administratrice provisoire de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie de La Réunion au sein de l'université de La Réunion

Arrêté du 16-10-2019

ESRS1900243A

Nomination

Administrateur provisoire de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie de Besançon au sein de l'université de Besançon

Arrêté du 17-10-2019

ESRS1900245A