bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°30 du 25 août 2011

Ressources

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Organisation générale

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

Arrêté du 5-7-2011

MENA1100312A

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

Arrêté du 5-7-2011

MENA1100313A

Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pôle de contractualisation et de financement des établissements de formation et de recherche : modification

Arrêté du 27-7-2011 - J.O. du 13-8-2011

ESRA1117787A

Cneser

Convocation

Décision du 22-7-2011

ESRS1100250S

Cneser

Convocation

Décision du 22-7-2011

ESRS1100251S

Enseignement supérieur et recherche

Études médicales

Deuxième partie du 2ème cycle : thèmes d'enseignement devant faire l'objet de séminaires

Arrêté du 20-7-2011

ESRS1100249A

Diplômes d'études spécialisées de médecine

Liste et réglementation

Arrêté du 11-7-2011 - J.O. du 13-8-2011

ESRS1119238A

Diplôme de formation générale en sciences maïeutiques

Régime des études

Arrêté du 19-7-2011 - J.O. du 10-8-2011

ESRS1119920A

DCG et DSCG

Calendrier des inscriptions et des épreuves - session 2012

Arrêté du 20-7-2011

ESRS1100247A

Diplôme national de l'enseignement supérieur

Licence

Arrêté du 1-8-2011 - J.O. du 11-8-2011

ESRS1119411A

Enseignement privé

Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur

Arrêté du 11-7-2011

ESRS1100242A

Enseignement privé

Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur

Arrêté du 11-7-2011

ESRS1100243A

Enseignement privé

École supérieure de commerce de Dijon (ESC Dijon), ICN Nancy et Reims Management School autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur

Arrêté du 11-7-2011

ESRS1100244A

Enseignement privé

Reconnaissance par l'État des établissements d'enseignement supérieur technique privés Groupe ESC Troyes et Reims Management School

Arrêté du 11-7-2011

ESRS1100245A

Hygiène et sécurité

Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche

Réunion du 9-3-2011

ESRH1100241X

Enseignements secondaire et supérieur

Diplôme national de technologie spécialisé

Reconduction de la préparation à titre expérimental dans certains établissements

Arrêté du 23 juin 2011 - J.O. du 9-7-2011

ESRS1117018A

Examens et diplômes

Organisation de la session 2012 de l'examen des BTS, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique

Arrêté du 11-7-2011 - J.O. du 10-8-2011

ESRS1118301A