bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 25 du 20 juin 2013

Ressources

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Traitements et indemnités, avantages sociaux

Rémunération

Intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de recrutement d'agents publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : modification

Arrêté du 29-4-2013 - J.O. du 23-5-2013

MENF1238644A

Enseignement supérieur et recherche

Diplôme universitaire de technologie

Organisation des études conduisant au DUT de certaines spécialités

Arrêté du 7-5-2013 - J.O. du 11-6-2013

ESRS1307701A

Titres et diplômes

Établissement de certains diplômes nationaux de l'enseignement supérieur : modification

Arrêté du 24-5-2013

ESRS1300169A

Fondation partenariale dénommée « Philippe Maupas »

Autorisation de création

Arrêté du 20-12-2012

ESRS1300167A

Personnels

Enseignants du second degré

Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2014

Note de service n° 2013-085 du 5-6-2013

MENH1312914N

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination de nouveaux membres et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire

Note du 15-4-2013

ESRS1300164X

Conseils, comités et commissions

Nomination au comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé

Arrêté du 22-5-2013

ESRS1300165A

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche

Arrêté du 23-5-2013

ESRR1300166A

Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des AAENES affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'ENJVA et de l'ESR : modification

Arrêté du 27-5-2013

MENA1300266A