Rechercher une publication

Duau

40 résultats

Guide du crédit d'impôt recherche 2024

Guide du crédit d'impôt recherche
2024
Le CIR est un mécanisme d'incitation fiscale au développement de l'effort de recherche scientifique et technique des entreprises. Il permet aux entreprises de financer leurs activités R&D et d'innovation.
Guide

Guide du crédit d'impôt recherche 2023

Guide du crédit d'impôt recherche
2023
Le CIR est un mécanisme d'incitation fiscale au développement de l'effort de recherche scientifique et technique des entreprises. Il permet aux entreprises de financer leurs activités R&D et d'innovation.
Brochure

Guide du crédit d'impôt recherche 2022

Guide du crédit d'impôt recherche
2022
Le CIR est un mécanisme d'incitation fiscale au développement de l'effort de recherche scientifique et technique des entreprises. Il permet aux entreprises de financer leurs activités R&D et d'innovation.
Brochure

Guide du crédit d'impôt recherche 2021

Guide du crédit d'impôt recherche
2021
Le CIR est un mécanisme d'incitation fiscale au développement de l'effort de recherche scientifique et technique des entreprises. Il permet aux entreprises de financer leurs activités R&D et d'innovation.
Brochure

Le crédit d'impôt recherche en 2017

Le crédit d'impôt recherche
2017
En 2017, le montant du crédit d’impôt recherche (CIR) s’élève à 6,66 Md€ pour les trois dispositifs, dont 96 % au titre de la recherche.
Étude

Guide du crédit d'impôt recherche 2020

Guide du crédit d'impôt recherche
2020
Ce guide est conçu comme une aide aux utilisateurs du crédit d’impôt recherche et du dispositif « Jeune entreprise innovante », notamment pour préparer leur déclaration, déposer un rescrit ou demander un agrément.
Brochure

Le crédit d'impôt recherche en 2016

Le crédit d'impôt recherche
2016
En 2016, le montant du crédit d’impôt recherche (CIR) s’élève à 6,41 Md€ pour les trois dispositifs, dont 96 % au titre de la recherche
Étude

Guide du crédit d'impôt recherche 2019

Guide du crédit d'impôt recherche
2019
Ce guide est conçu comme une aide aux utilisateurs du crédit d’impôt recherche et du dispositif « Jeune entreprise innovante », notamment pour préparer leur déclaration, déposer un rescrit ou demander un agrément.
Brochure

Le crédit d'impôt recherche en 2015

Le crédit d'impôt recherche
2015
En 2015, le montant du crédit d’impôt recherche (CIR) s’élève à 6,25 Md€ pour les trois dispositifs, dont 97 % au titre de la recherche.
Étude

Nouveaux résultats sur l’impact du crédit d’impôt recherche

Septembre 2018
À la demande du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, les chercheurs Benoît MULKAY et Jacques MAIRESSE ont mené une nouvelle étude économétrique sur les effets du crédit d’impôt recherche. Cette étude est dans le…
Rapport

Le Crédit d'impôt recherche (CIR)

Le crédit d’impôt recherche (CIR) est une aide publique qui permet de soutenir l’effort des entreprises en matière de R&D (recherche fondamentale, recherche appliquée, développement expérimental) et en matière d’innovation (dépenses de réalisation…
Fiche pratique innovation

Guide du crédit d'impôt recherche 2018

Guide du crédit d'impôt recherche
2018
Ce guide est conçu comme une aide aux utilisateurs du crédit d’impôt recherche, notamment pour préparer leur déclaration ou demander un agrément.
Brochure

Guide du crédit d'impôt recherche 2017

Guide du crédit d'impôt recherche
2017
Ce guide est conçu comme une aide aux utilisateurs du crédit d’impôt recherche, notamment pour préparer leur déclaration ou demander un agrément.
Brochure

Les dépenses de R&D dans les régions françaises en 2012

Note d'information du SIES
N° 07
Septembre 2015
Midi-Pyrénées est la région française la plus engagée dans des activités de recherche, avec un effort de recherche de 4,8 % en 2012. L’objectif de la Stratégie Europe 2020 de consacrer 3 % du PIB aux dépenses de recherche est également atteint en…
Revue

L'État de l'enseignement supérieur et de la recherche (n°6 - février 2013)

État de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
6e édition
La 6e édition de l'état de l'Enseignement supérieur et de la Recherche présente un état des lieux annuel et chiffré du système français d'enseignement supérieur et de recherche, ses évolutions, les moyens mis en oeuvre et leurs résultats…
Brochure

Les P.M.E., des acteurs méconnus de la recherche en France

Note d'information du SIES
N° 01
Février 2013
En 2010, 11 000 petites et moyennes entreprises (P.M.E.) effectuent pour 4,0 milliards d'euros de travaux de recherche et développement (R&D). Elles opèrent essentiellement pour des activités d'ingénierie, de programmation et de conseil informatique…
Revue

Le crédit d'impôt recherche en 2010

Le crédit d'impôt recherche
2010
Entre 2008 et 2010, le nombre de déclarants a augmenté de 80% pour atteindre près de 18 000, générant un crédit d’impôt de 5,05 milliards €. Le taux de financement par le CIR est beaucoup plus favorable pour les petites…
Étude

Le crédit d'impôt recherche en 2008

Le crédit d'impôt recherche
2008
Forte augmentation du nombre de déclarants. Distribution des dépenses déclarées et du CIR par taille d’entreprise. Distribution des dépenses déclarées et du CIR par secteur. Le CIR finance d’abord des dépenses de personnel. La distribution régionale…
Étude

Le crédit d'impôt recherche en 2007

Le crédit d'impôt recherche
2007
Un fort développement du CIR depuis 2004. Une mesure particulièrement favorable aux PME. Le CIR soutient d’abord des dépenses de personnel. La distribution régionale du CIR correspond à celle de la R&D.
Étude

Le crédit d'impôt recherche en 2005

Le crédit d'impôt recherche
2005
Évolution récente du crédit d’impôt recherche en France. Évaluation de l'impact du crédit d'impôt recherche en France.
Étude

Rechercher un Mooc ou une ressource pédagogique