bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 30 du 23 août 2012

Ressources

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Enseignement supérieur et recherche

Études médicales

Habilitation des universités comportant une unité de formation et de recherche d'odontologie à délivrer des diplômes d'études spécialisées en odontologie

Arrêté du 10-7-2012

ESRS1200270A

Études médicales

Diplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie : modification

Arrêté du 10-7-2012

ESRS1200271A

Grade de master

Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1)

Arrêté du 29-6-2012

ESRS1200261A

Grade de master

Attribution aux titulaires du diplôme de créateur industriel et du diplôme de designer textile délivrés par l'École nationale supérieure de création industrielle

Arrêté du 29-6-2012

ESRS1200262A

Centre de formation des journalistes de Paris

Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté du 5-7-2012

ESRS1200265A

IUT

Création de départements et transfert partiel de localisation d'un département existant à la rentrée universitaire 2012 : modification

Arrêté du 29-6-2012 - J.O. du 17-7-2012

ESRS1227531A

Enseignement privé

Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté du 20-7-2012

ESRS1200278A

Enseignement privé

Établissements d'enseignement supérieur technique privés ou consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté du 20-7-2012

ESRS1200279A

Enseignement privé

Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté du 20-7-2012

ESRS1200280A

Enseignements secondaire et supérieur

BTS

« Commerce international à référentiel commun européen » : modification

Arrêté du 22-6-2012 - J.O. du 12-7-2012

ESRS1225722A

Examens et diplômes

Organisation de la session 2013 de l'examen des brevets de technicien supérieur, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique

Arrêté du 25-6-2012 - J.O. du 14-7-2012

ESRS1226364A

Classes préparatoires aux grandes écoles

CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2012-2013

Liste du 12-7-2012

ESRS1200267K

Personnels

Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

Prorogation du mandat de ses membres

Arrêté du 16-7-2012

ESRR1200269A

CHSCT du MESR

Travaux et avis

Réunion du 18-6-2012

ESRH1200274X

CHSCT de l'IRD

Création

Arrêté du 22-6-2012 - J.O. du 14-7-2012

ESRH1208515A

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche

Arrêté du 3-7-2012

ESRR1200263A

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres du conseil scientifique en médecine

Arrêté du 9-7-2012

ESRS1200268A

Intérim de fonctions

Président de l'École des hautes études en sciences sociales

Arrêté du 20-7-2012

ESRS1200281A

Jurys d'examens

Nomination, au titre de l'année 2012, des présidents de jury des examens professionnels pour l'avancement de grade dans le corps des bibliothécaires assistants spécialisés

Arrêté du 2-7-2012

ESRH1200266A