Se projeter, inventer demain, préparer l’avenir des générations futures font désormais partie de l’ADN de la France. Avec France 2030, l’État mobilise toutes les forces vives françaises afin de poursuivre et accélérer les efforts entrepris depuis…
État de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
N° 17
|Juin 2024
L’édition 2024 de l’État de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (EESRI) est le point de repère annuel et chiffré du système français d'enseignement supérieur et de recherche. Cet ouvrage présente, au moyen de graphiques,…
Les stylistes et designers textiles souhaitant être agréés au titre du crédit d'impôt collection en tant que prestataire de travaux de mise au point d'une nouvelle gamme de produits doivent en faire la demande. Le dépôt du dossier de la demande d…
Les bureaux de style souhaitant être agréés au titre du crédit d'impôt collection en tant que prestataires de travaux de mise au point d'une nouvelle gamme de produits doivent en faire la demande. Le dépôt du dossier de la demande d'agrément au…
Maintenir le leadership de la France dans la recherche en santé est une priorité du Gouvernement. Pour simplifier, renforcer et rendre plus efficace la recherche biomédicale, une mission a été confiée à Mme Armanteras et M. Tunon de Lara.
Dans la définition de leurs axes thématiques prioritaires pour l'innovation, les Hauts-de-France ont privilégié la transversalité entre les disciplines. Les réflexions menées dans le cadre de la Stratégie d'Innovation Régionale (SRI) ont permis de…
Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche se rendra à La Roche-sur-Yon, le jeudi 9 mai, qui marque la journée de l’Europe à l’occasion d’Eurobot, la coupe d’Europe de robotique.
La région Bourgogne-Franche-Comté a progressivement mis en place des outils pour multiplier les opportunités de collaboration entre le monde de la recherche publique et le monde socio-économique. Entreprises et chercheurs se retrouvent régulièrement…
L'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur (Abes) a signé un marché de portée nationale avec l'éditeur Elsevier, dans le cadre de la négociation menée par le consortium des établissements d’enseignement supérieur et de recherche Couperin …
Instance de gouvernance de la Stratégie décennale de lutte contre les cancers, le comité de pilotage stratégique s’est réuni ce jeudi autour du ministre délégué chargé de la Santé et de la ministre chargée de la Recherche.
Sylvie Retailleau a présidé les 23 et 24 avril 2024 la réunion du Comité de la politique scientifique et technologique (CPST), qui s’est tenue au siège de l’OCDE, à Paris. Toutes les parties prenantes ont réaffirmé l’importance de la coopération…
Ces structures de proximité ont pour mission de diffuser les nouvelles technologies dans le tissu des PME traditionnelles peu intensives en recherche. Des labels nationaux, accordés depuis 2017 par le MESRI, garantissent le respect d'un cahier des…
Le projet Acc’INNOV a permis de développer, à travers le Master Chimie Verte et Eco-Innovations de l’Université Savoie Mont Blanc, des méthodologies efficaces pour mettre l’étudiant au cœur des dispositifs et l’accompagner dans son projet…
Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la Santé et de la Prévention se rendront à l’Institut Pasteur, le lundi 22 avril 2024, à l’occasion de la présentation des…
La 11e édition du Prix Pépite est lancée. Ce prix récompense des projets de création d'entreprise ou association innovante et créative, portés par des étudiants et jeunes diplômés titulaires du statut d'étudiant-entrepreneur.
Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche présidera les mardi 23 et mercredi 24 avril prochains, la réunion ministérielle de l’OCDE sur les politiques scientifiques et technologiques.
Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, se rendra le lundi 8 avril à la rencontre des acteurs de la start-up Greenerwave, start-up deeptech issue d’un laboratoire de la recherche publique, accompagnée par l’Etat…
Starthèse est un programme national pour faire connaître les dispositifs qui permettent aux jeunes chercheurs de se lancer dans l’entrepreneuriat, afin de valoriser leurs compétences et leurs travaux de recherche. Il cible les dispositifs de…
La diffusion des nouvelles technologies dans le tissu des PME traditionnelles, ne disposant pas de service R&D, est moins évidente que le renforcement des partenariats entre les laboratoires publics et les grands groupes dotés de services de R&D ou…
Lors d’une journée réunissant l’écosystème quantique à la Bibliothèque nationale de France, Sébastien Lecornu, ministre des Armées, représenté par le Délégué général pour l’armement, Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la…
Starthèse est un programme national qui vise à faire connaître, sur l’ensemble du territoire, les dispositifs qui permettent aux jeunes chercheurs de se lancer dans l’entrepreneuriat, afin de valoriser leurs compétences et leurs travaux de recherche…
Depuis 1er janvier 2022, tous les organismes de recherche, qu’ils soient publics, assimilés publics ou privés, doivent être titulaires d'un agrément délivré par le ministre chargé de la recherche pour que le donneur d’ordre puisse…
Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du crédit d'impôt recherche au titre de la R&D pour les fondations de coopération scientifique, anciennement citées au 3° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 70 et s. du BOI-BIC-RICI-10…
Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément pour le crédit d'impôt recherche au titre de la R&D pour les centres de ressources technologiques, en tant que prestataire de recherche, s'effectue par courriel ou par voie postale.
Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du crédit d'impôt recherche pour les structures adossées, anciennement citées au 6° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 120 et s. du BOI-BIC-RICI-10-10-20-30) en tant que prestataire…
Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du CIR pour les fondations reconnues d'utilité publique du secteur de la recherche, anciennement citées au 5° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 30 et s. du BOI-BIC-RICI-10-10-20-30)…
Le terme générique "Organismes privés" englobe toutes les entreprises de droit privé, les associations régies par la loi de 1901, les groupements d'intérêt public et les stations ou fermes expérimentales .
Le terme générique « Expert individuels » englobe toutes les entreprises unipersonnelles privées quelle que soit leur catégorie juridique (EURL, SASU, microentreprise, autoentrepreneur, etc.). La demande d'agrément se fait prioritairement par la…
Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche se rendra ce vendredi 8 décembre au Centre Paris-Saclay du CEA, au lendemain des annonces du Président de la République consacrées à la simplification et l’attractivité de…
Le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a réalisé, au printemps 2023, un état des lieux de la production et de la valorisation des logiciels issus de la recherche auprès des concepteurs de logiciels des établissements publics…
À l’occasion d’une rencontre avec les start-ups de Paris Biotech Santé, l’Agence de l’innovation en Santé a présenté sa feuille de route 2023-2025 en présence de Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Aurélien…
L'agrément (première demande et renouvellement) est attribué par décision du ministre chargé de la recherche, après examen d'un dossier complet de demande préalablement déposé. La campagne des premières demandes d'agrément CIR est ouverte depuis le…
Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé du Numérique, et Bruno Bonnell, secrétaire général pour l’investissement, en charge de France 2030, lancent la 5e…